top of page

Mentions légales

​

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail.

​

Propriété intellectuelle

​

L'intégralité du site Auteurs d’Intérieurs ainsi que les supports fournis par de nos fabricants sont protégés par les législations françaises et  internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents  téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments les composant et peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans leur autorisation expresse et préalable.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Nous-même et plus généralement l’ensemble de nos fabricants nous réservons le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire leur nom et/ou logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans accord préalable et écrit

​

​

Responsabilité

​

Les informations communiquées sur le site et les supports fournies le sont à titre indicatifs et non contractuelles et ne sauraient engager notre responsabilité ni celle de nos fabricants. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Nous nous réservons le droit à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site ou aux éléments fournis par nos fabricants.  Notre responsabilité ne saurait être engagée pour :

​

•  Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site ou des supports fournis par nos fabricants et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur.

​

•  Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site et aux supports fournis par nos fabricants ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via notre le site.

​

•   Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

​

​

Utilisateurs

 

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Auteurs d’Intérieurs, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite de notre site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit d’Auteurs d’Intérieurs des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

​

L'utilisateur du site renonce à exercer tout recours contre Auteurs d’Intérieurs ou nos fabricants dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à notre encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site d’Auteurs d’Intérieurs.

​

Raison Sociale

​

AUTEURS D’INTERIEURS


8, rue Paul Langevin 

78370 PLAISIR 

Tel 01 30 44 32 81
Email : contact@auteursdinterieurs.com 

​

SAS au capital de 20 000 €
RCS VERSAILLES 849 535 539
No TVA FR 14 849 535 539

​

Conception /réalisation :
 

Rima SALLOUM

​

3 Impasse des Charmes

28260 BERCHERES SUR VESGRE

Tél  06 10 25 31 84

Mail : rima.salloum13@gmail.com

​

​

​

bottom of page